6èmes Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif - 30 septembre & 1er octobre 2009 - Evreux

Les parcours thématiques

Vue synthétiqueVue détaillée

Programme des Assises

Politiques publiques

30 septembre 2009

14h00 - 1ère séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané

A1

Les politiques d'ANC : exemple de l'Eure

Sous le parrainage de

ANC Politiques publiques gdPlusieurs décennies d'implication dans ce département : politique de réhabilitation, utilisation du logiciel SAGA...

Président : Daniel LEHO, Vice-président, Conseil général de l'Eure

• Politique départementale de l'ANC dans l'Eure

Alix COURIVAUD, Directrice de l'Eau et de l'Assainissement, Conseil général de l'Eure

• Politique de réhabilitation d'un SPANC

Séverine CLAEYS, Technicienne, Amfreville-la-Campagne

• Aide à l'investissement et primes au fonctionnement de l'Agence de l'eau Seine-Normandie

Sylvain ERNOU, Chef du service performance environnementale, Agence de l'eau Seine Normandie

• Retour d'expérience d'une collectivité du Département SPANC en régie ayant toutes les compétences

Hervé CAILLOUEL, Président, SIVU de Routot

Samuel LEBARBIER, Technicien ANC, SIVU de Routot

16h30 - 2ème séance d'ateliers, forums et visites de site en simultané

A3

Réhabiliter sous maîtrise d'ouvrage publique

Sous le parrainage de

ANC Politiques publiques gdAspects techniques, financiers, difficultés, coûts pour les usagers et solutions

Présidence : Gaston GAUDEMER, Vice-président en charge de l'Eau et de l'Assainissement, Grand Evreux Agglomération

• Les étapes clefs d'une opération de réhabilitation, de la consultation des entreprises à la réception des travaux, le maître d'œuvre interface de la collectivité, de l'entreprise et du particulier

Yannique GAILLET, Directeur Adjoint, Société CONCEPT Environnement

• Le rôle du SPANC en réhabilitation sous maîtrise d'ouvrage publique : une mission d'accompagnement des usagers

Fabien COUILLET, Responsable SPANC, Grand Evreux Agglomération

• 10 ans de réhabilitation

Jean Yves RUEL, Vice Président en charge de l'assainissement des eaux usées, Communauté des Communes Rurales du Canton de Brionne

• Une action développée depuis 1999 : le cas de la Seine-Maritime

Jean-Noël FOULEX, Directeur, SIDESA

Chantal BENOIT, Présidente, Syndicat en régie de la Vallée de l'Eaulne

1er octobre 2009

9h30 - 3ème séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané

A5

Gérer l'entretien sur son territoire

Sous le parrainage

ANC Politiques publiques gdPrise de compétence, relations avec les collecteurs, chartes - conventions – agréments, gestion des matières de vidange, aspects coût pour l'usager...

Présidence : Hervé CAILLOUEL, Président, Syndicat d'assainissement non collectif de Routot

• La gestion des matières de vidanges : la solution Elephant'eau

Bertrand LEJEUNE, Direction Technique, SARP

Un élu

• La valorisation agricole

Pierre VAN de VYVER, Président, Syndicat Bray Bresle Picardie

• Projet de collecte et traitement sur filtres plantés de roseaux

Eric PHILIPPE, AQUAENVIRO

Georges MOLMY, Président, Syndicat des sources de la Varenne et de la Béthune

• Cahier des charges d'un bon entretien

Daniel FLAMME, Président, SNEA

11h30 - 4ème séance d'ateliers, forums et visite de site en simultané

A7

Comment aller vers la mutualisation des moyens ?

ANC Politiques publiques gdMoyens humains, réseau de SPANC...

Président : Fabrice HOUBART, Président, ACABAP

• Expérience de mutualisation des moyens en Charente

Annabelle SICRE, Technicienne ANC, Communauté de Commune de Ruffec

• Retour d'expérience ANC : vers une optimisation des services ?

Raphael EYL MAZZEGA, ONEMA

• Mise en réseau des SPANC

Un représentant de l'Association des SPANCS du Sud-Est

• Retour sur l'expérience des Côtes d'Armor

Gaëlle LE QUELLENNEC, Technicienne en charge des relations avec les SPANCS, Conseil général des Côtes d'Armor

A8

ANC regroupé, petit collectif

Sous le parrainage de

ANC Politiques publiques gdProcédures, conventions, rôle du SPANC et des autres acteurs

Présidence : Jacques LESAVRE, Chef de service technologie, Agence de l'Eau Seine-Normandie

Philippe DANOIS, Chargé d'opération ANC, Agence de l'Eau Seine-Normandie

• La stratégie de l'ANEM

Cyrille DRUJONO D'ASTROS, Maire de Fraissinière, Président, Communauté de Communes du pays des Ecrins

Arthur IWEMA, Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée Corse

• L'ANC regroupé : une solution pour les lotissements à travers le rôle du SPANC (procédure, retours terrain et conseils)

Séverine LAVOUX, Directrice, SDAA54

• Le traitement des eaux usées d'un camping de Dordogne

Catherine BOUTIN, Ingénieur Traitement des Eaux Usées, CEMAGREF

Marc BOUCHER, Référent technique de l'étude, Conseil Général/SATESE Dordogne

Antoine OSSADON, Stagiaire 3ème année ENSIL, SATESE Dordogne / Cémagref

Outils au service des SPANCS

30 septembre 2009

14h00 - 1ère séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané

A2

La gestion du SPANC : Service global, satisfaction locale

Sous le parrainage de

ANC outils SPANC gdLes solutions organisationnelles et techniques : Bilan de 5 ans d'expériences et perspectives Sous le parrainage de la SAUR

• Le rôle de la collectivité dans l'organisation du contrôle

Christian ADELYS, Vice Président, Communauté de communes du Pays de Ploërmel

• Les outils au service du SPANC

Marc LE MERCIER et Guillaume CALVEZ, Techniciens du SPANC, Communauté de communes du Pays de Ploërmel

• Peut-on faire un contrôle sans SPANC ?

Damien MOULIN, Technicien ANC, Saur

• Le projet de la nouvelle réglementation de la périodicité de la vidange : Comment éviter les pièges ?

Damien MOULIN, Technicien ANC, Saur

16h30 - 2ème séance d'ateliers, forums et visites de site en simultané

F2

Portée et impact des contrôles vis-à-vis des usagers

Sous le parrainage de

ANC outils SPANC gdDétail et préconisation, contentieux et litiges

Animateur : Jérémie STEININGER, IFAA

• Contenu et conséquences du contrôle pour les ventes immobilières

Benoît MOULINE, Chef de service SATESE, Conseil Général du Calvados

• Recensement et analyse des litiges

Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot

• Gestion des contentieux au quotidien par les SPANC

Jérôme LOPEZ, Président, ARTANC

• Litiges et contentieux entre les acteurs de l'ANC, causes récurentes et conséquences

Pascal VALIN, Expert Judiciaire près la Cour d'Appel de Rouen, Directeur, SERPA et CONCEPT Environnement

1er octobre 2009

9h30 - 3ème séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané

A6

Les outils au service du suivi de terrain des filières

ANC outils SPANC gdExposés et discussion sur les outils existants (Informatique/logiciel, grille de diagnostic...)

Président : Jérôme LOPEZ, Président, ARTANC

• Georges GOLLA, chef de projets assainissement, OIEAU

• Hervé PHILIP, OBIPIA

• Antony BOREL, Conseil général du Jura

• Christian VIGNOLES, Expert chargé de mission, Veolia Eau

• Un représentant de l'ARTANC

F3

Bonnes pratiques d'installations

Sous le parrainage de

ANC outils SPANC gdResponsabilités, compétences et formation des professionnels

Animateur : Jérémie STEININGER, IFAA

• De l'étude des dispositifs d'ANC : leur mise en œuvre, leur contrôle d'exécution

Michel DALMAS, Administrateur, SYNABA

• Responsabilités et compétences des installateurs

Un représentant d'une organisation professionnelle

• Normalisation : perspectives de développement de référentiels métier et compétences pour le contrôle et le diagnostic et les autres missions des SPANC

Jean-Michel REMI, Responsable développement “Eau : milieux et usages”, AFNOR

Jean-Noël FOULEX, Syndicat interdépartemental de l'Eau Seine Aval*

ANC et Développement durable

30 septembre 2009

14h00 - 1ère séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané

FA

Bilan carbone, bilan pollution, contrôle qualité : comment évaluer

Sous le parrainage de

dd

Quel bilan carbone pour les dispositifs d'ANC ?

Hervé PHILIP, Directeur Technique, EPARCO

Michel ROUSTAN, Professeur, INSA de Toulouse, membre d'ISAEU

Comment mesurer les effluents en entrée et en sortie des systèmes d'ANC sur le terrain ?

Jean-Luc VASEL, Professeur, Université de Liège, membre d'ISAEU

Quels contrôles-qualité pour le suivi d'un parc d'ANC ?

Siegfried MAUNOIR, Directeur de Recherches, EPARCO

Etude comparée du fonctionnement filtre à sable / filtre à zéolithe

Hervé PHILIP, Directeur Technique, EPARCO

Bernard VEDRY, RES NATURALIS, membre d'ISAEU

16h30 - 2ème séance d'ateliers, forums et visites de site en simultané

A4

ANC, vers une maîtrise de l'impact des rejets

dd

Animateur : Jean-Pierre DAUTAIS, Premier Tech

• Analyse critique de l'impact sur le milieu naturel des dispositifs d'assainissement non collectif

Jacques LESAVRE, Chef de service technologie, Agence de l'Eau Seine Normandie

• Adapter les rejets au milieu : un impératif !

André COELHO et Philippe MONNERIE, Administrateurs, SYNABA

• Risques sanitaires des effluents domestiques

Martin WERCKMANN, Responsable technique et conseiller scientifique, AQUATIRIS

• L'offre technique pour répondre aux besoins de protection et de minimisation des impacts

Luc LARY, Vice-président, IFAA

1er octobre 2009

11h30 - 4ème séance d'ateliers, forums et visite de site en simultané

F4

Les matériaux en ANC

Sous le parrainage de

ddLongévité, impacts sur la filtration, devenir en fin de vie...

Animateur : Jérémie STEININGER, IFAA

• Etat des connaissances et perspectives de caractérisation des sables d'assainissement

Abdel LAKEL, Ingénieur R&D, CSTB et animateur du groupe de travail Astee

Pascal MOLLE, Unité de recherche Qualité des eaux et prévention des pollutions, Cemagref*

• Granulométrie et comportement à long temps de matériaux zéolithiques utilisables en ANC

Christian DRAKIDES, Ingénieur de Recherche CNRS, Université de Montpellier II

• Les « copeaux de coco » : origine, propriétés, applications et valorisation finale par compostage

Jean-Pierre DAUTAIS, Premier Tech

Filières et produits

30 septembre 2009

14h00 - 1ère séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané

F1

Normes EN 12566 : lecture didactique

Sous le parrainage de

filiereAvantages, inconvénients, explications et stratégie française

Animateur : Jérémie STEININGER, IFAA

• Objectifs et enjeux des normes 12566 et stratégie française pour leur révision

Jacques CHANDELLIER, Président du WG 41 et Odile CAILLAT, l'AFNOR

• Usages des normes « Produits » et attentes des fabricants

Benoit CHEVAL, Membre de l'IFAA et représentant au GM 41

• Application et retour d'expérience des essais du marquage CE

Sylvain POUDEVIGNE, CERIB laboratoire notifié et membre du groupe européen "Techniques d'assainissement"

• Complémentarité des normes et documents technique pour une application ouvrage

Abdel LAKEL, Ingénieur R&D, CSTB

16h30 - 2ème séance d'ateliers, forums et visites de site en simultané

FB

L'alternative semi-collective des Réseaux Ramifiés Sous Pression

Sous le parrainage de

filiere

Alain DERVILLÉ, Directeur Technique, Société ITT Water & Wastewater France

1er octobre 2009

9h30 - 3ème séance d'ateliers, forum et visite de site en simultané

FC

Etude sur plateforme de 18 filières comparées

Sous le parrainage de

filiere

• Bilan des 18 filières Bodo WEIGERT, Competenz Centrum, Berlin

Anne CAUCHI et Alexia HOFMANN, Veolia Eau

• Evolution des modes de consommation de l'eau

Roger LACASSE, Premier Tech, Canada

• Bilan global des essais de 18 filières PIA

Anne CAUCHI et Alexia HOFMANN, Veolia Eau

11h30 - 4ème séance d'ateliers, forums et visite de site en simultané

FD

Retour d'expériences sur station à culture fixée immergée type BIOFRANCE

Sous le parrainage de

filiere

Animateur : Marcel HARTENSTEIN, Président directeur général, EPUR S.A.

• Incidence des fortes variations de charges saisonnières - Retour d'expérience BIOFRANCE 250 EH (culture fixée immergée aérobie)

Intervenant à déterminer

• Micro station d'épuration BIOFRANCE - résultats des tests selon protocole VEOLIA en conditions sollicitantes et conditions sollicitantes prolongées

Jean François COLLIN, Ingénieur, Responsable technique, EPUR S.A.

• Micro station d'épuration BIOFRANCE - Performances en conditions hivernales sévères

Dr Elmar DORGELOH, Ingénieur et Directeur, PIA (Prüf Institut Aix-la-Chapelle)

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