La journée du jeudi 7
Programme jour 2
Jeudi 7 octobre 2010
8h30 - 9h00 - Accueil des participants et café sur le salon professionnel
9h00 - 10h30 - 2ème session d'ateliers et de forums en parallèle
Atelier 3
Responsabilité des acteurs de l'ANC
Animateur : Raphaël YOUSSOUFIAN, Responsable assistance technique, Direction agriculture et environnement - Service de l'eau, Conseil général du Rhône
Les responsabilités des différents acteurs en ANC.
Impacts de la nouvelle réglementation sur les responsabilités des SPANC
Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot
Exercice et transfert du pouvoir de police du maire
Sylviane OBERLET, Responsable du département environnement et développement durable, Association des Maires de France
Retours d'expériences sur la mise en cause de la responsabilité des SPANC en cas de litiges
Rémi JEAN, Chef de service SPANC, Communauté d’agglomération du Pays d’Aix en Provence
Atelier 4
Filières d'assainissement non collectif
Animateur : Hubert WILLIG, Président, IFAA
Process biologique dans la fosse toutes eaux
Denis BARRAYA, Responsable de l’unité dépollution, Nice Côte d’Azur
Filières Classiques : matériel, matériaux, domaine d’utilisation
André COELHO, Gérant, EACS et Antoine FAZIO, Responsable activité hydraulique urbaine, SCE
Process biologique dans la micro station
Denis BARRAYA, Responsable de l’unité dépollution, Nice Côte d’Azur
Rôle des différents intervenants dans la cadre de la mise en oeuvre
Michel DALMAS, Gérant, EDANC
Focus IFAA 2
La mobilisation de l'IFAA pour l'ANC de 2010 à 2015
Salle : FOCUS
Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA
Vision stratégique et orientations techniques
Christian EMMANUEL, APC Calona Purflo, Membre de la CT IFAA
Luc LARY, Groupe Sebico, Membre de la CT IFAA
Frédéric NICOLLE, Bonna Sabla, Membre de la CT IFAA
Marc SENGELIN, Sotralentz Habitat, Membre de la CT IFAA
Forum B
Règles d'extrapolation et traitement tertiaires des zones sensibles
Salle : FORUM
Président : Marcel HARTENSTEIN, Président directeur général, S.A. EPUR
Règles d'extrapolation aux installations de capacités différentes à celles testées selon la Norme EN12566-3
Le point sur la mise en harmonie des règles d'extrapolation en Europe
Elmar DORGELOH, Directeur, Plateforme accréditée PIA d'Aix la Chapelle
Le traitement tertiaire sur stations BIOFRANCE pour rejet en zones sensibles. Le post-traitement par micro filtration
Jean-François COLLIN, Ingénieur, EPUR
10h30 - 11h00 - Pause sur le salon professionnel
11h00 - 12h30 - Plan d'action : quels enjeux et quels engagements ?
Séance plénière 3
Edwige DUCLAY, Chef du bureau lutte contre les pollutions domestiques et industrielles, Direction de l'eau, MEEDDM
Arnaud FELTZ, Chargé de mission, MEEDDM
Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM
Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS
Stéphane BAVAVEAS, Vice-président, IFAA
12h30 - 13h00 - Pause sur le salon professionnel
13h00 - 14h30 - Déjeuner
14h30 - 16h00 - 3eme session d'ateliers et de forums en parallèle
Atelier 5
Évaluation du risque sanitaire et environnemental
Animateur : Daniel VILLESSOT, Président CST assainissement, ASTEE
Grille nationale d'évaluation
Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM
Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS
Retours d'expériences de l'application de la grille
Lysanne BOUR, Chargée d'études boues et assainissement non collectif, Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & Corse
Référentiel contrôle diagnostic
Hervé PHILIP, Représentant de l'IFAA
Christian VIGNOLES, Président, FP2E
Atelier 6
Entretien des installations d'ANC et élimination des sous-produits et matières de vidange
Animatrice : Florence LIEVYN, Responsable environnement & technique en charge de l'animation du réseau, FNSA
Installations ANC : préconisations avant mise en œuvre du dispositif
Guy FOURNERET, Président, ANSATESE
Entretien courant des installations d'ANC
Luc LARY, Vice-président en charge de la CT, IFAA
Agrément des vidangeurs et traçabilité
Arnaud FREDEFON, Police de l'eau pour les eaux littorales et l'assainissement, DDTM des Alpes-Maritimes
Traitement des sous-produits d'ANC
Gaëlle LE QUELLENNEC, Technicienne en charge des relations avec les SPANC, SATESE 22
Laëtitia CORRIO, Communauté de communes Paimpol-Goëlo
Focus IFAA 3
Mise en œuvre de dispositifs de suivi de l'ANC
Salle : FOCUS
Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA
Volet Services : exemple de l'observatoire Rhônes-Alpes
Elodie BRELOT, Directrice, GRAIE
Volet Coût des travaux : exemple du Bassin RM&C
Jean-François CURCI, Directeur des interventions et des actions de bassin, Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & Corse
Volet Technique : étude de faisabilité d'OBIPIA
Alain LAFFORGUE, Président OBIPIA
Forum C
Nouvelles filières : toilettes sèches et filières végétalisées
Animateur : Benjamin BERNE, Responsable pôle formation, Association Toilette du Monde
Toilettes sèches : techniques et gestion des sous produits
Christophe MEROTTO, Technicien assainissement, Association Pierre et Terre
Présentation de retour d'expériences en Europe
Un représentant de la Finlande, la Suède ou l'Allemagne
La filière toilette sèche, état des lieux et encadrement en France
Benjamin BERNE, Responsable pôle formation, Association Toilette du Monde
Système Végépure : cheminement technique en vue de l'agrément d'une filière végétalisée
Jean-Christophe STUCKY, Gérant, IFB Environnement
16h00 - 16h30 - Pause sur le salon professionnel
16h30 - 17h30 - Séance "Questions d'Actualité"
Président : Charles REVET, Sénateur de Seine-Marintime, Vice-président, FNCCR
Gildas BERROU, Chargé de mission SDATAA, Conseil général du Var
Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM
Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS
Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot
Florence LIEVYN, Responsable environnement et technique en charge de l'animation du réseau, FNSA
Benoît MOULINE, Secrétaire, ANSATESE
Thomas ONZON, Directeur de l'assainissement de l'hydraulique et du pluvial, Nice Côté d'Azur
Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA
Christian VIGNOLES, Président, FP2E
17h30 - Fin des 7e Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif
