En un coup d'oeil...
Vue synthétiqueVue détaillée
Mercredi 6 octobre 2010
8h30 - 9h00 - Accueil des participants et café sur le salon professionnel
9h30 - 10h00 - Ouverture
Hervé PAUL, Vice-président délégué à la gestion de la ressource en eau et l’assainissement, Nice Côte d’Azur
Un représentant de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée & Corse
Hubert WILLIG, Président, IFAA
Laurent LAGIE-DEFRANCE, Directeur, Réseau IDEAL
10h00 - 11h30 - SPANC : quels services pour les usagers ?
Plénière 1
Président : Hervé PAUL, Vice-président délégué à la gestion de la ressource en eau et l'assainissement, Nice Côte d'Azur
Animateur : Alain LAFFORGUE, Expert ANC
Evolutions réglementaires et impacts sur l’ANC de la Loi Grenelle 2
Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM
Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS
Gildas BERROU, Chargé de mission SDATAA, Conseil général du Var
Jérôme BRELURUT, Président, ATANC
Alain CHOSSON, Vice-président ou Stéphane BERNHARD, Juriste environnement, CLCV
Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot
Michel PAGES, Notaire délégué INDI
Laurence THIEBAUT, Adjointe au Maire déléguée à la politique environnementale et politique de la ville, Ville de Vence
11h30 - 12h00 - Annonce de l'édition 2011 à Metz par Jean-Claude HOLTZ, Vice-président délégué à l'Environnement, Conseil général de la Moselle et inauguration du Salon
12h00 - 14h00 - Déjeuner
14h00 - 15h00 - Avancées techniques en ANC
Conférence technique
Animateur : Christian VIGNOLES, Chargé de mission
La réalité des eaux usées domestiques issues d’une maison individuelle
Alain LAFFORGUE, Expert ANC
L'importance d'un protocole d'essai pertinent pour l'appréciation d’un dispositif ANC
Anne CAUCHI, Ingénieure
Voir au coeur d’un système de traitement des eaux usées par filtration avec INVESTIG +
Laurence ROLLAND, Ingénieure
15h00 - 16h30 - 1ère session d'ateliers et de forums en parallèle
Atelier 1
Assainissement Non Collectif regroupé et autre qu'unifamilial
Animateur : Michel DESMARS, Chef du département eau et assainissement, FNCCR
L’assainissement non collectif regroupé : aspects techniques
André COELHO, Gérant, EACS
L’assainissement non collectif regroupé : aspects administratif et réglementaire
Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot
L'assainissement non collectif pour les activités professionnelles et artisanales
Jean-Pierre DAUTAIS, Conseiller technologique
Atelier 2
Comment concevoir une installation et choisir une filière ?
Animateur : Olivier LAUREAU, Gérant, GAIA Ingénierie
Rappel sur l’aptitude du sol
Isabelle GIOANNI, Géologue et gérante, Cabinet IG Études & Expertises
Traitement par le sol en place et reconstitué
Antoine FAZIO, Responsable activité hydraulique urbaine, SCE
Utilisation du sol pour les effluents et impact de l’ANC sur le milieu naturel
Alexandre EMILY, Hydrogéologue, HE2A
Approche méthodologique
Michel DALMAS, Gérant, EDANC
Focus IFAA 1
Filières traditionnelles et nouvelles filières suite à agrément
Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA
Présentation de la procédure d’agrément et des familles de produits concernés
Abdel LAKEL, Ingénieur R&D, CSTB
Mise en oeuvre de la procédure d’agrément : retour d’expérience d’un laboratoire notifié
Sylvain POUDEVIGNE, CERIB
Mise en oeuvre de la procédure d’agrément : retour d’expérience des fabricants
Marc SENGELIN, Membre de la Commission Technique, IFAA
Forum A
Recherches scientifiques et techniques de l'ANC
Évaluation des risques induits par les eaux usées domestiques et leurs traitements
Antoine MONTIEL, Ingénieur Hydrologue Divisionnaire Honoraire de la Ville de Paris
André RAMBAUD, Professeur des Universités (Montpellier I)
Caractérisation des phénomènes hydrauliques et respiromètriques au sein d'un massif filtrant de zéolithe en assainissement non collectif
Hervé PHILIP, Directeur technique, EPARCO
Point technique et règlementaire sur les filières EPARCO
Siegfried MAUNOIR, Directeur de recherches, EPARCO
16h30 - 17h00 - Pause sur le salon professionnel
17h00 - 18h30 - Quelles normes d'ANC pour quels métiers et quelles missions ?
Séance plénière 2
Président : Christian VIGNOLES, Président, Commission P16E/AFNOR
Animateur : Arnaud GAUDRIER, Chef de projet AFNOR
Jacques CHANDELLIER, Animateur, CEN/TC 165/WG41 et du groupe miroir français GM41
Arnaud GAUDRIER, Chef de projet, AFNOR
Abdel LAKEL, Ingénieur R&D, CSTB et Animateur, Sous-groupe GET1 de la P16E/AFNOR
Mélanie PINATTON, Chef de projet, AFNOR
18h30 - 19h00 - Pause sur le salon professionnel
19h00 - Fin de la journée
19h00 - 21h00 - Soirée "installateurs"
Aspects règlementaires
Gildas BERROU, Chargé de mission SDATAA, Conseil général du Var
Aspects techniques : point sur les filières traditionnelles
Olivier AZZOPARDI, Responsable du SPANC, SODEO
Aspects techniques : les filières soumises à agrément
Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA
Entretien des installations et bonnes pratiques en matière de vidange
Florence LIEVYN, Responsable environnement et technique en charge de l'animation du réseau, FNSA
Le contrôle exercé par les SPANC
Michel DALMAS, Gérant, EDANC
Les assurances
Silvère FOURESTIER, Secrétaire général, CNATP
Jeudi 7 octobre 2010
8h30 - 9h00 - Accueil des participants et café sur le salon professionnel
9h00 - 10h30 - 2ème session d'ateliers et de forums en parallèle
Atelier 3
Responsabilité des acteurs de l'ANC
Animateur : Raphaël YOUSSOUFIAN, Responsable assistance technique, Direction agriculture et environnement - Service de l'eau, Conseil général du Rhône
Les responsabilités des différents acteurs en ANC.
Impacts de la nouvelle réglementation sur les responsabilités des SPANC
Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot
Exercice et transfert du pouvoir de police du maire
Sylviane OBERLET, Responsable du département environnement et développement durable, Association des Maires de France
Retours d'expériences sur la mise en cause de la responsabilité des SPANC en cas de litiges
Rémi JEAN, Chef de service SPANC, Communauté d’agglomération du Pays d’Aix en Provence
Atelier 4
Filières d'assainissement non collectif
Animateur : Hubert WILLIG, Président, IFAA
Process biologique dans la fosse toutes eaux
Denis BARRAYA, Responsable de l’unité dépollution, Nice Côte d’Azur
Filières Classiques : matériel, matériaux, domaine d’utilisation
André COELHO, Gérant, EACS et Antoine FAZIO, Responsable activité hydraulique urbaine, SCE
Process biologique dans la micro station
Denis BARRAYA, Responsable de l’unité dépollution, Nice Côte d’Azur
Rôle des différents intervenants dans la cadre de la mise en oeuvre
Michel DALMAS, Gérant, EDANC
Focus IFAA 2
La mobilisation de l'IFAA pour l'ANC de 2010 à 2015
Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA
Vision stratégique et orientations techniques
Christian EMMANUEL, APC Calona Purflo, Membre de la CT IFAA
Luc LARY, Groupe Sebico, Membre de la CT IFAA
Frédéric NICOLLE, Bonna Sabla, Membre de la CT IFAA
Marc SENGELIN, Sotralentz Habitat, Membre de la CT IFAA
Forum B
Règles d'extrapolation et traitement tertiaires des zones sensibles
Président : Marcel HARTENSTEIN, Président directeur général, S.A. EPUR
Règles d'extrapolation aux installations de capacités différentes à celles testées selon la Norme EN12566-3
Le point sur la mise en harmonie des règles d'extrapolation en Europe
Elmar DORGELOH, Directeur, Plateforme accréditée PIA d'Aix la Chapelle
Le traitement tertiaire sur stations BIOFRANCE pour rejet en zones sensibles. Le post-traitement par micro filtration
Jean-François COLLIN, Ingénieur, EPUR
10h30 - 11h00 - Pause sur le salon professionnel
11h00 - 12h30 - Plan d'action : quels enjeux et quels engagements ?
Séance plénière 3
Edwige DUCLAY, Chef du bureau lutte contre les pollutions domestiques et industrielles, Direction de l'eau, MEEDDM
Arnaud FELTZ, Chargé de mission, MEEDDM
Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM
Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS
Stéphane BAVAVEAS, Vice-président, IFAA
12h30 - 13h00 - Pause sur le salon professionnel
13h00 - 14h30 - Déjeuner
14h30 - 16h00 - 3eme session d'ateliers et de forums en parallèle
Atelier 5
Évaluation du risque sanitaire et environnemental
Animateur : Daniel VILLESSOT, Président CST assainissement, ASTEE
Grille nationale d'évaluation
Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM
Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS
Retours d'expériences de l'application de la grille
Lysanne BOUR, Chargée d'études boues et assainissement non collectif, Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & Corse
Référentiel contrôle diagnostic
Hervé PHILIP, Représentant de l'IFAA
Christian VIGNOLES, Président, FP2E
Atelier 6
Entretien des installations d'ANC et élimination des sous-produits et matières de vidange
Animatrice : Florence LIEVYN, Responsable environnement & technique en charge de l'animation du réseau, FNSA
Installations ANC : préconisations avant mise en œuvre du dispositif
Guy FOURNERET, Président, ANSATESE
Entretien courant des installations d'ANC
Luc LARY, Vice-président en charge de la CT, IFAA
Agrément des vidangeurs et traçabilité
Arnaud FREDEFON, Police de l'eau pour les eaux littorales et l'assainissement, DDTM des Alpes-Maritimes
Traitement des sous-produits d'ANC
Gaëlle LE QUELLENNEC, Technicienne en charge des relations avec les SPANC, SATESE 22
Laëtitia CORRIO, Communauté de communes Paimpol-Goëlo
Focus IFAA 3
Mise en œuvre de dispositifs de suivi de l'ANC
Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA
Volet Services : exemple de l'observatoire Rhônes-Alpes
Elodie BRELOT, Directrice, GRAIE
Volet Coût des travaux : exemple du Bassin RM&C
Jean-François CURCI, Directeur des interventions et des actions de bassin, Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & Corse
Volet Technique : étude de faisabilité d'OBIPIA
Alain LAFFORGUE, Président OBIPIA
Forum C
Nouvelles filières : toilettes sèches et filières végétalisées
Animateur : Benjamin BERNE, Responsable pôle formation, Association Toilette du Monde
Toilettes sèches : techniques et gestion des sous produits
Christophe MEROTTO, Technicien assainissement, Association Pierre et Terre
Présentation de retour d'expériences en Europe
Un représentant de la Finlande, la Suède ou l'Allemagne
La filière toilette sèche, état des lieux et encadrement en France
Benjamin BERNE, Responsable pôle formation, Association Toilette du Monde
Système Végépure : cheminement technique en vue de l'agrément d'une filière végétalisée
Jean-Christophe STUCKY, Gérant, IFB Environnement
16h00 - 16h30 - Pause sur le salon professionnel
16h30 - 17h30 - Séance "Questions d'Actualité"
Président : Charles REVET, Sénateur de Seine-Marintime, Vice-président, FNCCR
Gildas BERROU, Chargé de mission SDATAA, Conseil général du Var
Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM
Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS
Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot
Florence LIEVYN, Responsable environnement et technique en charge de l'animation du réseau, FNSA
Benoît MOULINE, Secrétaire, ANSATESE
Thomas ONZON, Directeur de l'assainissement de l'hydraulique et du pluvial, Nice Côté d'Azur
Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA
Christian VIGNOLES, Président, FP2E
17h30 - Fin des 7e Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif


















