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Mercredi 6 octobre 2010

8h30 - 9h00 - Accueil des participants et café sur le salon professionnel

9h30 - 10h00 - Ouverture

Hervé PAUL, Vice-président délégué à la gestion de la ressource en eau et l’assainissement, Nice Côte d’Azur

Un représentant de l’Agence de l’eau Rhône-Méditerranée & Corse 

Hubert WILLIG, Président, IFAA 

Laurent LAGIE-DEFRANCE, Directeur, Réseau IDEAL

10h00 - 11h30 - SPANC : quels services pour les usagers ?

Plénière 1

Salle : Auditorium ATHENA

Président : Hervé PAUL, Vice-président délégué à la gestion de la ressource en eau et l'assainissement, Nice Côte d'Azur

Animateur : Alain LAFFORGUE, Expert ANC

Evolutions réglementaires et impacts sur l’ANC de la Loi Grenelle 2

Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM

Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS

  • Gildas BERROU, Chargé de mission SDATAA, Conseil général du Var

  • Jérôme BRELURUT, Président, ATANC

  • Alain CHOSSON, Vice-président ou Stéphane BERNHARD, Juriste environnement, CLCV

  • Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot

  • Michel PAGES, Notaire délégué INDI

  • Laurence THIEBAUT, Adjointe au Maire déléguée à la politique environnementale et politique de la ville, Ville de Vence

vide

11h30 - 12h00 - Annonce de l'édition 2011 à Metz par Jean-Claude HOLTZ, Vice-président délégué à l'Environnement, Conseil général de la Moselle et inauguration du Salon

12h00 - 14h00 - Déjeuner

14h00 - 15h00 - Avancées techniques en ANC

Conférence technique

Salle : Auditorium ATHENA

Animateur : Christian VIGNOLES, Chargé de mission

La réalité des eaux usées domestiques issues d’une maison individuelle

Alain LAFFORGUE, Expert ANC

L'importance d'un protocole d'essai pertinent pour l'appréciation d’un dispositif ANC

Anne CAUCHI, Ingénieure

Voir au coeur d’un système de traitement des eaux usées par filtration avec INVESTIG +

Laurence ROLLAND, Ingénieure

vide

15h00 - 16h30 - 1ère session d'ateliers et de forums en parallèle

Atelier 1

Assainissement Non Collectif regroupé et autre qu'unifamilial

Salle : Auditorium ATHENA

Animateur : Michel DESMARS, Chef du département eau et assainissement, FNCCR

L’assainissement non collectif regroupé : aspects techniques

André COELHO, Gérant, EACS

L’assainissement non collectif regroupé : aspects administratif et réglementaire

Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot

L'assainissement non collectif pour les activités professionnelles et artisanales

Jean-Pierre DAUTAIS, Conseiller technologique

Atelier 2

Comment concevoir une installation et choisir une filière ?

Salle : GALLIENI AB

Animateur : Olivier LAUREAU, Gérant, GAIA Ingénierie

Rappel sur l’aptitude du sol

Isabelle GIOANNI, Géologue et gérante, Cabinet IG Études & Expertises

Traitement par le sol en place et reconstitué

Antoine FAZIO, Responsable activité hydraulique urbaine, SCE

Utilisation du sol pour les effluents et impact de l’ANC sur le milieu naturel

Alexandre EMILY, Hydrogéologue, HE2A

Approche méthodologique

Michel DALMAS, Gérant, EDANC

Focus IFAA 1

Filières traditionnelles et nouvelles filières suite à agrément

Salle : FOCUS

Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA

Présentation de la procédure d’agrément et des familles de produits concernés

Abdel LAKEL, Ingénieur R&D, CSTB

Mise en oeuvre de la procédure d’agrément : retour d’expérience d’un laboratoire notifié

Sylvain POUDEVIGNE, CERIB

Mise en oeuvre de la procédure d’agrément : retour d’expérience des fabricants

Marc SENGELIN, Membre de la Commission Technique, IFAA

Forum A

Recherches scientifiques et techniques de l'ANC

Salle : FORUM

Évaluation des risques induits par les eaux usées domestiques et leurs traitements

Antoine MONTIEL, Ingénieur Hydrologue Divisionnaire Honoraire de la Ville de Paris

André RAMBAUD, Professeur des Universités (Montpellier I)

Caractérisation des phénomènes hydrauliques et respiromètriques au sein d'un massif filtrant de zéolithe en assainissement non collectif

Hervé PHILIP, Directeur technique, EPARCO

Point technique et règlementaire sur les filières EPARCO

Siegfried MAUNOIR, Directeur de recherches, EPARCO

16h30 - 17h00 - Pause sur le salon professionnel

17h00 - 18h30 - Quelles normes d'ANC pour quels métiers et quelles missions ?

Séance plénière 2

Salle : Auditorium ATHENA

Président : Christian VIGNOLES, Président, Commission P16E/AFNOR

Animateur : Arnaud GAUDRIER, Chef de projet AFNOR

  • Jacques CHANDELLIER, Animateur, CEN/TC 165/WG41 et du groupe miroir français GM41

  • Arnaud GAUDRIER, Chef de projet, AFNOR

  • Abdel LAKEL, Ingénieur R&D, CSTB et Animateur, Sous-groupe GET1 de la P16E/AFNOR

  • Mélanie PINATTON, Chef de projet, AFNOR

vide

18h30 - 19h00 - Pause sur le salon professionnel

19h00 - Fin de la journée

19h00 - 21h00 - Soirée "installateurs"

Aspects règlementaires

Gildas BERROU, Chargé de mission SDATAA, Conseil général du Var

Aspects techniques : point sur les filières traditionnelles

Olivier AZZOPARDI, Responsable du SPANC, SODEO

Aspects techniques : les filières soumises à agrément

Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA

Entretien des installations et bonnes pratiques en matière de vidange

Florence LIEVYN, Responsable environnement et technique en charge de l'animation du réseau, FNSA

Le contrôle exercé par les SPANC

Michel DALMAS, Gérant, EDANC

Les assurances

Silvère FOURESTIER, Secrétaire général, CNATP

Jeudi 7 octobre 2010

8h30 - 9h00 - Accueil des participants et café sur le salon professionnel

9h00 - 10h30 - 2ème session d'ateliers et de forums en parallèle

Atelier 3

Responsabilité des acteurs de l'ANC

Salle : Auditorium ATHENA

Animateur : Raphaël YOUSSOUFIAN, Responsable assistance technique, Direction agriculture et environnement - Service de l'eau, Conseil général du Rhône

Les responsabilités des différents acteurs en ANC.

Impacts de la nouvelle réglementation sur les responsabilités des SPANC

Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot

Exercice et transfert du pouvoir de police du maire

Sylviane OBERLET, Responsable du département environnement et développement durable, Association des Maires de France

Retours d'expériences sur la mise en cause de la responsabilité des SPANC en cas de litiges

Rémi JEAN, Chef de service SPANC, Communauté d’agglomération du Pays d’Aix en Provence

Atelier 4

Filières d'assainissement non collectif

Salle : GALLIENI AB

Animateur : Hubert WILLIG, Président, IFAA

Process biologique dans la fosse toutes eaux

Denis BARRAYA, Responsable de l’unité dépollution, Nice Côte d’Azur

Filières Classiques : matériel, matériaux, domaine d’utilisation

André COELHO, Gérant, EACS et Antoine FAZIO, Responsable activité hydraulique urbaine, SCE

Process biologique dans la micro station

Denis BARRAYA, Responsable de l’unité dépollution, Nice Côte d’Azur

Rôle des différents intervenants dans la cadre de la mise en oeuvre

Michel DALMAS, Gérant, EDANC

Focus IFAA 2

La mobilisation de l'IFAA pour l'ANC de 2010 à 2015

Salle : FOCUS

Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA

Vision stratégique et orientations techniques

Christian EMMANUEL, APC Calona Purflo, Membre de la CT IFAA

Luc LARY, Groupe Sebico, Membre de la CT IFAA

Frédéric NICOLLE, Bonna Sabla, Membre de la CT IFAA

Marc SENGELIN, Sotralentz Habitat, Membre de la CT IFAA

Forum B

Règles d'extrapolation et traitement tertiaires des zones sensibles

Salle : FORUM

Président : Marcel HARTENSTEIN, Président directeur général, S.A. EPUR

Règles d'extrapolation aux installations de capacités différentes à celles testées selon la Norme EN12566-3

Le point sur la mise en harmonie des règles d'extrapolation en Europe

Elmar DORGELOH, Directeur, Plateforme accréditée PIA d'Aix la Chapelle

Le traitement tertiaire sur stations BIOFRANCE pour rejet en zones sensibles. Le post-traitement par micro filtration

Jean-François COLLIN, Ingénieur, EPUR

10h30 - 11h00 - Pause sur le salon professionnel

11h00 - 12h30 - Plan d'action : quels enjeux et quels engagements ?

Séance plénière 3

Salle : Auditorium ATHENA

  • Edwige DUCLAY, Chef du bureau lutte contre les pollutions domestiques et industrielles, Direction de l'eau, MEEDDM

  • Arnaud FELTZ, Chargé de mission, MEEDDM

  • Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM

  • Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS

  • Stéphane BAVAVEAS, Vice-président, IFAA

12h30 - 13h00 - Pause sur le salon professionnel

13h00 - 14h30 - Déjeuner

14h30 - 16h00 - 3eme session d'ateliers et de forums en parallèle

Atelier 5

Évaluation du risque sanitaire et environnemental

Salle : Auditorium ATHENA

Animateur : Daniel VILLESSOT, Président CST assainissement, ASTEE

Grille nationale d'évaluation

Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM

Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS

Retours d'expériences de l'application de la grille

Lysanne BOUR, Chargée d'études boues et assainissement non collectif, Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & Corse

Référentiel contrôle diagnostic

Hervé PHILIP, Représentant de l'IFAA

Christian VIGNOLES, Président, FP2E

Atelier 6

Entretien des installations d'ANC et élimination des sous-produits et matières de vidange

Salle : GALLIENI AB

Animatrice : Florence LIEVYN, Responsable environnement & technique en charge de l'animation du réseau, FNSA

Installations ANC : préconisations avant mise en œuvre du dispositif

Guy FOURNERET, Président, ANSATESE

Entretien courant des installations d'ANC

Luc LARY, Vice-président en charge de la CT, IFAA

Agrément des vidangeurs et traçabilité

Arnaud FREDEFON, Police de l'eau pour les eaux littorales et l'assainissement, DDTM des Alpes-Maritimes

Traitement des sous-produits d'ANC

Gaëlle LE QUELLENNEC, Technicienne en charge des relations avec les SPANC, SATESE 22

Laëtitia CORRIO, Communauté de communes Paimpol-Goëlo

Focus IFAA 3

Mise en œuvre de dispositifs de suivi de l'ANC

Salle : FOCUS

Animateur : Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA

Volet Services : exemple de l'observatoire Rhônes-Alpes

Elodie BRELOT, Directrice, GRAIE

Volet Coût des travaux : exemple du Bassin RM&C

Jean-François CURCI, Directeur des interventions et des actions de bassin, Agence de l'eau Rhône-Méditerranée & Corse

Volet Technique : étude de faisabilité d'OBIPIA

Alain LAFFORGUE, Président OBIPIA

Forum C

Nouvelles filières : toilettes sèches et filières végétalisées

Salle : FORUM

Animateur : Benjamin BERNE, Responsable pôle formation, Association Toilette du Monde

Toilettes sèches : techniques et gestion des sous produits

Christophe MEROTTO, Technicien assainissement, Association Pierre et Terre

Présentation de retour d'expériences en Europe

Un représentant de la Finlande, la Suède ou l'Allemagne

La filière toilette sèche, état des lieux et encadrement en France

Benjamin BERNE, Responsable pôle formation, Association Toilette du Monde

Système Végépure : cheminement technique en vue de l'agrément d'une filière végétalisée

Jean-Christophe STUCKY, Gérant, IFB Environnement

16h00 - 16h30 - Pause sur le salon professionnel

16h30 - 17h30 - Séance "Questions d'Actualité"

Salle : Auditorium ATHENA

Président : Charles REVET, Sénateur de Seine-Marintime, Vice-président, FNCCR

Gildas BERROU, Chargé de mission SDATAA, Conseil général du Var

Jessica LAMBERT, Chargée de mission ANC, MEEDDM

Nicolas LE PEN, Chargé de mission, MSS

Yann LANDOT, Avocat, Cabinet Landot

Florence LIEVYN, Responsable environnement et technique en charge de l'animation du réseau, FNSA

Benoît MOULINE, Secrétaire, ANSATESE

Thomas ONZON, Directeur de l'assainissement de l'hydraulique et du pluvial, Nice Côté d'Azur

Jérémie STEININGER, Secrétaire général, IFAA

Christian VIGNOLES, Président, FP2E

17h30 - Fin des 7e Assises Nationales de l'Assainissement Non Collectif

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